MOT DE BIENVENUE
Le Président du Comité, monsieur Joël Francoeur, souhaite la bienvenue aux membres du Comité et déclare la séance ouverte, il est 19h10.

PRÉSENTATION DES REPRÉSENTANTS ET DES SUBSTITUTS 2007-2008, VÉRIFICATION DU QUORUM ET VÉRIFICATION DES COORDONNÉES

Sept (7) représentantes/représentants des écoles membres du comité de parents sont présentes/présents et forment quorum, soit :
Mme Marie-France Minville, École Esdras-Minville & Du P’tit Bonheur;
Mme Sylvie Pelletier, École St-Norbert & l’Escabelle (vice-présidente du CP);
Mme Lorraine Bellavance, École de l’Anse;
Mme Lili Marin, substitut, École des Bois-et-Marée;
M Joël Francoeur, École Notre-Dame (président du CP);
M Steeve Synnott, École St-Joseph-Alban (secrétaire-trésorier du CP);
M Guy Gasse, École Gabriel-Le Courtois.

Le comité de parents compte aussi quatre (4) autres représentantes/représentants qui ne sont pas présentes/présents à la séance, soit :
Mme Annie Bélanger, École St-Maxime;
Mme Johanne Déry, École aux Quatre-Vents;
M Guy Boulay, École St-Paul;
M Sylvain-Luc Dufresne, École Antoine-Roy.

Assistent aussi à la rencontre :
Mme Héléna Gaumond, substitut, École Esdras-Minville et Du P’tit Bonheur;
Mme Marie-Noëlle Dion, agente des communications C. S. Chic-Chocs.

LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

1. Ouverture
2. Vérification du quorum
3. Lecture et adoption de l’ordre du jour
4. Procès-verbal de la séance du 13 novembre 2007
   4.1 Adoption
   4.2 Suivi
5. Trésorerie & Correspondances
   5.1 Suivi des dépenses
   5.2 Correspondances et dépôts des documents
   Trésorerie & Correspondances
6. Période de questions du public
7. Consultation sur le Calendrier scolaire 2008-2009
   7.1 Recommandation
8. Consultation sur les Règles relatives au passage des élèves du primaire au secondaire et du premier au deuxième cycle du secondaire
   8.1 Recommandation
9. Consultation sur les Règles relatives à l’admission des élèves dans les écoles 2008-2009
   9.1Recommandation
10. Consultation sur les modifications apportées aux Actes d’établissement 2007-2008
    10.1 Recommandation
11. Plan d’action du comité de parents 2007-2009
12. Rapport des représentantes/représentants aux divers comités
    12.1 Comité local MELS-MESS
    12.2 ACPBGI
    12.3 Comité d’étude des demandes d’admission exceptionnelle
    12.4 Comité de l’Ordre du mérite de la Commission scolaire
    12.5 Comité consultatif sur le transport scolaire
    12.6 Commissaires-parents
13. Conseil général de la FCPQ : Les élèves HDAA
14. Surveillance des élèves dans les cours d’école
    14.1 Recommandation
15. Trousse de premiers soins d’urgence dans les écoles
    15.1Recommandation
16. Autres diverses 
    16.1
    16.2
    16.3
    
17. Période de questions du public
18. Évaluation de la séance
19. Prochaine séance
    Date et endroits
    Points à discuter
20. Levée de la séance

ADOPTION
Il est proposé par madame Marie-France Minville, et résolu :

SUIVI
Pièce de théâtre « Le blues des parents mélangés » (page 3, point 5.2 des suivis)

Monsieur Joël Francoeur mentionne qu’après vérification, cette pièce de théâtre serait trop dispendieuse pour être produite en région.  De plus, il est possible que celle-ci soit présentée lors du prochain congrès de la FCPQ.

Nomination des membres au comité consultatif EHDAA (page 5, point 12)

Le comité a été formé en octobre 2007.  Malheureusement, aucune personne n’a été nommée pour occuper les fonctions de délégué du comité EHDAA au sein du comité de parents.  Monsieur Joël Francoeur fera une relance auprès des membres du comité EHDAA.

Conférence « Outiller l’enfant pour la vie » par le psychologue M. Alain Caron

TRÉSORERIE ET CORRESPONDANCES

TRÉSORERIE
Le secrétaire-trésorier, monsieur Steeve Synnott, présente le suivi budgétaire au 30 novembre 2007.
Présentement, sur un budget de fonctionnement s’élevant à 10 000 $ pour l’année 2007-2008, nous avons dépensé à ce jour 3 061 $.  Il reste donc un solde de disponible, 6 939 $ au compte du Comité de parents.
Les principales dépenses liées au 3 061 $ se répartissaient comme suit : Frais de déplacements des membres : 1 169 $, Formation & frais de perfectionnement : 798 $, Frais divers et courant : 233 $, Services, honoraires et contrats : 861 $.
Après présentation du suivi budgétaire par le secrétaire-trésorier, monsieur Steeve Synnott, il est proposé par madame Sylvie Pelletier, et résolu :
CP-1112-03          que le Comité de parents entérine la présentation des états financiers – suivi budgétaire – pour la période se terminant le 30 novembre 2007.  Accepté à l’unanimité.
Question :
Considérant le nouveau fonctionnement des rencontres par vidéoconférence, madame Pelletier s’interroge sur la procédure à suivre pour acheminer les demandes de remboursement pour les dépenses des membres du comité de parents.

Réponse :
Selon la politique de remboursement des dépenses en vigueur à la Commission scolaire, toutes les pièces justificatives originales doivent accompagnées le formulaire de réclamation.  Ce formulaire doit comprendre obligatoirement les signatures originales des personnes suivantes :

1)   celle de la personne qui réclame les frais;
2)   celle du président du comité de parent ou de son substitut (vice-présidente) le cas échéant, pour l’autorisation des dépenses;
3)   celle du secrétaire-trésorier du comité de parent pour la vérification.  C’est d’ailleurs ce dernier qui codifie les pièces justificatives et achemine par la suite tous les documents à la Commission scolaire pour le traitement des paiements, et ce, dans les meilleurs délais possibles.
À titre informatif, les paiements émis par la CS se font toujours vers le 15e jours ou le 30e jours de chaque mois.  Et il est conseillé d’utiliser le système du dépôt direct pour un meilleur traitement.  Il suffit de fournir un spécimen de chèque de votre institution bancaire.

Procédure à suivre pour les membres :

1. Acheminer d’abord, vos documents par la poste régulière (adresse personnelle) ou par l’utilisation du courrier interne des écoles (adresse de l’école) à l’attention du président, monsieur Joël Francoeur;
2. Le président transfèrera par la suite tous les documents aux secrétaire-trésorier du comité de parents, monsieur Steeve Synnott, pour la codification des dépenses;

CORRESPONDANCES ET DÉPÔT DE DOCUMENTS

Le président fait mention de la correspondance reçue à ce jour, entre autres, mémo de monsieur Pierre Vallée, d’Audace Dessing concernant le site web du comité de parents, lettre de monsieur Jean-Pierre Pigeon concernant le soutien aux enfants handicapés dans les écoles.
Le président, monsieur Francoeur, veillera à transmettre au secrétaire du comité de parents la liste de ses correspondances et documents afin de les annexer au présent compte-rendu.

Considérant qu’il n’a aucun public présent à la séance du Comité de parents, aucune question ne sera exposée.

Recommandation

Après les discussions sur le projet présenté aux membres le 13 novembre 2007 par madame France Gagnon, directrice des Services éducatifs, il est proposé par madame Lorraine Bellavance, et résolu : CP-1112-04 que le Comité de parents se dise en accord avec le calendrier scolaire 2008 avec la modification suivante :

*     Que le congé pédagogique du 31 octobre 2008 prévue au calendrier scolaire 2008-2009 soit déplacé et repris le 5 novembre 2008.  Accepté à l’unanimité.

Recommandation
Après les discussions sur le projet présenté aux membres le 13 novembre 2007 par madame France Gagnon, directrice des Services éducatifs, il est proposé par madame Marie-France Minville, et résolu :

CONSULTATION SUR LES RÈGLES RELATIVES À L’ADMISSION DES ÉLÈVES DANS LES ÉCOLES 2008-2009

Cette pièce de théâtre est offerte gratuitement au comité de parents par la Fédération des commissions scolaires du Québec à la condition de combler une salle. Madame Marie-France Minville fait la lecture du résumé descriptif de la pièce. Madame Sylvie Pelletier propose que les représentants du comité de parents vérifient l'intérêt des membres de leur conseil d'établissement respectif à assister à ce type de représentation.

Recommandation
Après les discussions sur le projet présenté aux membres le 13 novembre 2007 par madame France Gagnon, directrice des Services éducatifs, il est proposé par madame Sylvie Pelletier, et résolu :

CONSULTATION SUR LES MODIFICATIONS APPORTÉES AUX ACTES D’ÉTABLISSEMENT 2008-2009

Tel qu’il est prévu au calendrier des consultations de la Commission scolaire des Chic-Chocs, les membres du Comité de parents doivent donner leur avis sur les amendements proposés aux Acte d’établissement 2007-2008.  Cet avis doit être acheminé à la CSC-C pour le 9 janvier 2008.

Après vérification auprès des membres du Comité de parents et considérant que ceux-ci ont déjà reçu et pris connaissance du document en lien avec le projet de consultation qu leur a été acheminé par monsieur Martin Savoie, directeur du Service des ressources matérielles, financières et de l’informatique le 3 décembre 2007, il est suggéré de procéder à la recommandation dudit projet lors de la présente séance.

Recommandation

Après les discussions sur le projet acheminé par monsieur Martin Savoie, directeur du Service des ressources matérielles, financières et de l’informatique, il est proposé par madame Marie-France Minville, et résolu :
CP-1112-07          que le Comité de parents entérine les changements apportés aux Actes d’établissement des écoles et des Centres 2007-2008, tel que présenté au document SRMF0607-023, version 4.  Accepté à l’unanimité.

PLAN D’ACTION DU COMITÉ DE PARENTS 2007-2009

Les membres du comité exécutif se sont réunis, le 1er décembre 2007 à Grande-Vallée, afin de retravailler le plan d’action 2007-2009 selon les derniers ajouts proposés par les membres du Comité de parents lors de la séance du 13 novembre 2007.  Les modifications ont été apportées audit document par madame Sylvie Pelletier et retransmis aux membres du Comité de parents par courriel afin que nous puissions procéder à l’adoption du plan d’action 2007-2009 lors de la présente séance.

Une discussion est entamée entre les membres présents à la séance sur ledit plan d’action.

Monsieur Steeve Synnott mentionne qu’il manque toujours au document le projet de sondage auprès des parents des conseils d’établissement afin de connaître leur perception sur leur rôle au sein de leur Conseil, quels sont leurs besoins, s’ils se sentent interpellé par leur direction d’école, etc.

Madame Lorraine Bellavance suggère également de bonifier la présentation du document en numérotant les différents items et objectifs inclus dans le plan d’action.

Le secrétaire du comité de parents s’occupera d’apporter les dernières modifications au document et s’assurera de le retransmettre aux membres du CP et de l’afficher sur le site Web.

Recommandation

Après les discussions sur le projet d’élaboration du plan d’action 2007-2009, réalisé par les membres du comité exécutif du Comité de parents, il est proposé par monsieur Guy Gasse, et résolu :

CP-1112-08  que le Comité de parents entérine le Plan d’action 2007-2009 tel que présenté en incluant les modifications mentionnées lors de la présente séance.  Accepté à l’unanimité.

Comité local MELS-MSSS

Aucune nouvelle information n’est transmise par le représentant du comité MELS-MESS.

ACPBGI

Comité d’étude des demandes d’admission exceptionnelle

Comité de l’Ordre du mérite de la Commission scolaire

Comité consultatif sur le transport scolaire

Commissaires-parents
Madame Marie-France Minville et monsieur Joël Francoeur présentent un résumé de leurs activités comme représentants commissaires-parents.
Au cours de la dernière période, nous avons participé à 5 rencontres.

1. Le 20 novembre, une séance extraordinaire et une session de travail.  Ce fut les rencontres pour l’assermentation.  Monsieur Jean-Pierre Pigeon fut nommé président de la Commission scolaire ainsi que madame Suzanne Langlais comme vice-présidente.  Les états financiers furent déposés.  Les divers comités furent formés.
2. Le 27 novembre, un conseil des commissaires.  La politique de fermeture des écoles (lors de tempêtes ou autres situations) fut adoptée.  Monsieur Arvisais présenta des dossiers, soit :
3. Texte d’amendement au national pour le personnel enseignant et deux textes d’amendement au national pour le personnel professionnel.
4. Ensuite, ajout d’effectif au personnel de soutien, présentation du calendrier scolaire de la cuisine actualisée et pour terminer, madame Gagnon présenta 3 document intitulés :
1. Le calendrier scolaire 2008-2009;
2. Règles relatives des élèves du passage du primaire au secondaire et du premier cycle au deuxième cycle du secondaire;
3. Règles relatives à l’admission des élèves dans les écoles 2008-2009.
5. Le 30 novembre, à Gaspé, il y a eu une rencontre le président, monsieur Caron et la directrice-générale, madame Gagné, de la FCSQ.
6. Le 4 décembre, une séance du comité exécutif.  Il y eu élection de monsieur Jean-Marc Lemieux comme président de ce comité et de madame Jocelyne Côté comme vice-présidente.  Il y eu aussi la nomination de responsable d’école, octroi d’un congé sans solde, engagement de personnel de soutien ainsi qu’un contrat de déneigement dans 2 écoles.
7. Le 10 décembre, il y eu une séance extraordinaire afin de procéder à la nomination d’une direction d’école et à la nomination d’une direction-adjointe dans une autre école.

Questionnement d’un conseil d’établissement
Madame Pelletier demande aux commissaires-parents d’apporter à la table de commissaires leur interrogation par rapport à l’avenir du point de services de la Commission scolaire de Ste-Anne-des-Monts, car présentement, il semblerait qu’il y a eu plusieurs départs pour la retraite qui n’ont pas été remplacé et qu’un poste de direction a été re-localisé au siège social de Gaspé.

Note :

CONSEIL GÉNÉRAL DE LA FCPQ – Les élèves HDAA

Monsieur Joël Francoeur fait un résumé verbal de sa participation au conseil général de la FCPQ qui s’est tenu à Québec, le 24 novembre 2007.  Il y a eu une bonne participation des différents comités de parents au Québec, soit 47/69.  Ce fut une journée très chargée et très intéressante. 

D’ailleurs, la FCPQ nous a transmis le 4 décembre 2007, leur point de vue sur l’intégration des élèves handicapées ou en difficulté en classe régulière.  Le président suggère d’en prendre connaissance. 

Les membres suggèrent d’analyser ce document lors de notre prochaine séance et au besoin, clarifier notre positionnement par rapport à cette situation.

De plus, madame Pelletier mentionne qu’il faudrait questionner la C. S. des Chic-Chocs sur leur reddition de compte en lien avec cette clientèle.  Il serait pertinent de faire venir une personne ressource pour nous expliquer tout ça.

Il est suggéré de faire venir madame Linda Thibault, comme personne ressource et nous faire une présentation sur le sujet, entre autres de nous parler du HDAA en lien avec la réforme et l’intégration; le fonctionnement du comité EHDAA, le ratio autorisée par la C. S. pour le temps des éducatrices, le positionnement de la C. S. par rapport à celui du vérificateur général, etc.

SURVEILLANCE DES ÉLÈVES DANS LES COURS D’ÉCOLE

Tel que convenu lors de notre dernière séance, les membres devaient questionner leur direction d’école en lien avec la surveillance des élèves dans les cours d’école.  Les membres partagent verbalement les réponses reçues à leur questionnement.
À la lumière des informations obtenues, un premier constat confirme que la situation varie d’une école à l’autre.  Et que les règles de fonctionnement de sont pas nécessairement clairement identifiés au sein des établissements.
Un membre, monsieur Steeve Synnott, partage son malaise concernant le processus de questionnement mené par le comité de parents.  Une discussion est entamée par les membres suite à ce commentaire.
Monsieur Synnott mentionne qu’il ne veut pas remettre en cause l’objectif de la consultation du comité de parents auprès des directions d’école, surtout que celui-ci est mené suite à une série d’incidents fâcheux survenus dans une école de la région.  Cependant, qu’il saurait senti plus outillé s’il avait pu avoir accès à plus d’information sur le sujet, c’est-à-dire en vérifiant s’il existait une norme nationale en lien avec la surveillance des élèves dans les cours d’école.

TROUSSE DE PREMIERS SOINS D’URGENCE DANS LES ÉCOLES

Tel que convenu lors de notre dernière séance, les membres devaient questionner leur direction d’école en lien avec la trousse d’urgence des premiers soins dans les écoles.  Les membres partagent verbalement les réponses reçues à leur questionnement.

À la lumière des informations obtenues, encore là, le fonctionnement des écoles en lien avec la trousse d’urgence des premiers soins varie d’une école à l’autre.  Il ne semble pas y avoir une procédure claire là-dessus.  Toutes les écoles possèdent au moins une trousse ou plus 2 ou 3, par contre, la procédure de renouvellement du stock n’est pas clair également.

Après discussion, les membres conclus de remettre ce point à l’ordre du jour de la prochaine séance, et ce, afin de préparer un état de situation et élaborer une recommandation pour la C. S. des Chic-Chocs en lien avec les trousses d’urgence des premiers soins.

AUTRES POINTS

PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

ÉVALUATION DE LA SÉANCE

En général, les membres semblent satisfaits du déroulement de la séance, malgré qu’il devrait y avoir plus de discipline et de respect dans le tour de parole.  Pour sa part, monsieur Synnott mentionne qu’il a trouvé sa première expérience comme secrétaire difficile, que ce n’est pas évident pour la prise de note, la concentration et souhaite que la vidéoconférence ne soit pas l’unique moyen de faire nos séances.

DATES

POINTS À DISCUTER À LA PROCHAINE SÉANCE

-  Trousse d’urgence des premiers soins – recommandation;
- Surveillance des élèves dans les cours d’école - recommandation;
- EHDAA et la position de la FCPQ;
- Autres sujets en lien avec le calendrier des consultations de la C S Chic-Chocs.

LEVÉE DE LA SÉANCE

L’ordre du jour étant épuisé, il est proposé par madame Marie-France Minville, et résolu :

CP-1112-09 que la séance soit levée à 21h44.  Accepté à l’unanimité.

Steeve Synnott,
Secrétaire du Comité de parents