OUVERTURE
La séance débute à 20h. Le Président du comité, monsieur Joël Francoeur, souhaite la bienvenue aux membres présents.

VÉRIFICATION DU QUORUM

5 membres sont présents et forment quorum, madame et messieurs :
M^me Marie-France Minville, école Esdras-Minville;
M. Daniel Spooner, école de l'Anse;
M. Joël Francoeur, école Notre-Dame;
M. Léon Boulet, école C.-E.-Pouliot;
M. Guy Gasse, école Gabriel-Le Courtois.

Le comité de parents compte aussi 7 autres élus qui ne sont pas présents à la séance soit :
M^me Nadia Laflamme, écoles Saint-Norbert et de l'Escabelle;
M^me Sylvie Héroux, école des Bois-et-Marées;
M. René Robinson, école Saint-Antoine;
M. Magella Émond, école St-Maxime;
M. Jean-Pierre Denis, école aux Quatre-Vents;
M. Guy Boulay, école Saint-Paul;
M. Steve Synnott, école St-Joseph-Alban.

Monsieur Guy Boulay a avisé de son absence.

- Assiste aussi à la rencontre :
M^me Marie-Noëlle Dion, secrétaire du comité de parents

LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

1. Ouverture

2. Vérification du quorum

3. Lecture et adoption de l'ordre du jour

4. Démission de madame Josée Pagé

5. Procès-verbal de la séance du 13 mars 2007

5.1 Adoption
5.2 Suivi

6. Consultation sur les Règles de répartition des ressources entre les écoles, les centres et les services 2007-2008

6.1 Résolution

7. Consultation sur le Cadre d'organisation des services éducatifs dans les écoles 2007-2008 et sur les Règles relatives au passage des élèves du primaire au secondaire et du premier cycle au deuxième cycle du secondaire

7.1 Résolutions

8. Consultation relative à l'Organisation scolaire 2007-2008

8.1 Résolution

9. Consultation relative sur les Actes d'établissement des écoles et des centres 2007-2008

9.1 Résolution

10. Remplacement au poste de commissaire de la circonscription 4

10.1 Avis

11. Présentation d'une pièce de théâtre aux parents (formation professionnelle)

12. Nomination d'un membre au comité consultatif EHDAA

12.1 Résolution

13. Formation sur le renouveau pédagogique

14. Trésorerie

14.1 Suivi des dépenses

15. Rapport des représentants aux divers comités

15.1 Comité local MELS-MESS
15.2 ACPBGI
15.3 Comité d'études des demandes d'admission exceptionnelle
15.4 Comité consultatif sur le transport scolaire
15.5 Comité de veille stratégique
15.6 Commissaires-parents

16. Période de questions du public

17. Correspondance et dépôt de documents

18. Autres affaires :

18.1 Mot à madame Pâquerette Sergerie
18.2 Rapport Berger-Jacques

19. Évaluation de la séance

20. Prochaine séance

20.1 Date
20.2 Points à discuter

21. Levée de la séance

Après la lecture du projet d'ordre du jour par le Président, il est proposé par madame Marie-France Minville,

CP-0805-01 que l'ordre du jour soit adopté tel que présenté.

Plus tard, au cours de la séance, des ajouts ont été faits au point Autres affaires.

DÉMISSION DE MADAME JOSÉE PAGÉ

Monsieur Joël Francoeur fait la lecture de la lettre de démission de la représentante au comité de parents, madame Josée Pagé. Madame Pagé fait mention, entre autres, qu'elle quitte le comité pour des raisons de transport.

5.

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 13 MARS 2007

ADOPTION

Il est proposé par monsieur Daniel Spooner, et résolu :

CP-0805-02 que le procès-verbal de la séance tenue le 13 mars 2007 soit adopté tel que présenté.

SUIVI

Formation offerte aux parents lors des assemblées générales en septembre 2007
Le Président du comité de parents a fait parvenir une lettre aux présidents des conseils d'établissement pour vérifier leur intérêt à assister à ce type de formation et pour les inciter à recueillir les interrogations des membres des conseils d'établissement au sujet du renouveau pédagogique. Aucun conseil d'établissement n'a fait parvenir quoi que ce soit à monsieur Francoeur. Ce dernier questionne l'intérêt des membres des conseils d'établissement à s'informer sur le thème du renouveau pédagogique. Il est déterminé que le Président du comité de parents fasse un rappel aux présidents des conseils d'établissement.

Rapport Berger-Jacques
Monsieur Joël Francoeur mentionne que la Commission scolaire a donné suite à la demande du comité de parents; une copie du Rapport Berger-Jacques a été remise au Président du comité.

Formation sur le renouveau pédagogique offerte par monsieur Roger Francoeur
La formation aura lieu le 14 mai 2007 à 19h30 à l'école Esdras-Minville à Grande-Vallée.

Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2007-2010
À la séance du 13 mars 2007 le document cité en objet a été déposé en consultation auprès du comité de parents. Dans la recommandation qui a été soumise au directeur du Service des ressources matérielles et financières le 14 mars 2007 il était indiqué que les membres du comité de parents souhaitaient que leur soit fournie la capacité d'accueil des établissements. Monsieur Joël Francoeur signale qu'il n'a pas reçu les informations désirées.

CONSULTATION SUR LES RÈGLES DE RÉPARTITION DES RESSOURCES ENTRE LES ÉCOLES, LES CENTRES ET LES SERVICES 2007-2008

RÉSOLUTION

Il est proposé par madame Marie-France Minville, et résolu :

CP-0805-03 que le comité de parents entérine la position prise par le Président et approuvée par quatre représentants du comité par voie téléphonique le 12 avril menant à l'avis fourni le 13 avril 2007 à monsieur Martin Savoie, directeur du Service des ressources matérielles et financières, à l'effet d'approuver les Règles de répartition des ressources entre les écoles, les centres et les services 2007-2008.

Doc. : SRMF0607-026 - Version 1

CONSULTATION SUR LE CADRE D'ORGANISATION DES SERVICES ÉDUCATIFS DANS LES ÉCOLES 2007-2008 ET SUR LES RÈGLES RELATIVES AU PASSAGE DES ÉLÈVES DU PRIMAIRE AU SECONDAIRE ET DU PREMIER CYCLE AU DEUXIÈME CYCLE DU SECONDAIRE

RÉSOLUTIONS

Il est proposé par madame Marie-France Minville, et résolu :

CP-0805-04 que le comité de parents entérine la position prise par le Président et approuvée par quatre représentants du comité par voie téléphonique le 12 avril menant à l'avis fourni le 13 avril 2007 à madame France Gagnon, directrice des Services éducatifs, à l'effet d'approuver le Cadre d'organisation des services éducatifs dans les écoles 2007-2008.

Doc. : SE-0607-XX - 22 janvier 2007 - Version 1

Il est proposé par madame Marie-France Minville, et résolu :

CP-0805-05 que le comité de parents entérine la position prise par le Président et approuvée par quatre représentants du comité par voie téléphonique le 12 avril menant à l'avis fourni le 13 avril 2007 à madame France Gagnon, directrice des Services éducatifs, à l'effet d'approuver les Règles relatives au passage des élèves du primaire au secondaire et du premier cycle au deuxième cycle du secondaire.

Doc. : SE-0607-05 - 12 février 2007 - Version 4

CONSULTATION RELATIVE À L'ORGANISATION SCOLAIRE 2007-2008

La position du comité de parents concernant le document déposé en consultation et cité en rubrique n'est pas unanime. Deux des cinq membres présents font état de leur désaccord face à l'organisation scolaire projetée aux écoles de l'Anse et Gabriel-Le Courtois.

RÉSOLUTION

Étant donné le manque d'unanimité au sein du Comité concernant le document présenté, les membres proposent de ne pas faire de résolution.

CONSULTATION RELATIVE SUR LES ACTES D'ÉTABLISSEMENTS DES ÉCOLES ET DES CENTRES 2007-2008

RÉSOLUTION

Il est proposé par monsieur Daniel Spooner, et résolu :

CP-0805-06 que le comité de parents se dise en accord avec les Actes d'établissement des écoles et des centres 2007-2008 tels que présentés.

Doc. : SRMF0607-023 - 25 avril 2007 - Version 2

REMPLACEMENT AU POSTE DE COMMISSAIRE DE LA CIRCONSCRIPTION 4

AVIS

Après une brève description de la situation et une présentation générale de la personne appelée à occuper le poste de commissaire de la circonscription 4 par la secrétaire du comité de parents, il est proposé par monsieur Léon Boulet, et résolu :

CP-0805-07 que le comité de parents se dise en accord avec la nomination de monsieur Jean-François Roy à titre de commissaire de la circonscription 4.

PRÉSENTATION D'UNE PIÈCE DE THÉÂTRE AUX PARENTS
(FORMATION PROFESSIONNELLE)

Monsieur Serge Joncas, directeur du Service de l'éducation des adultes et de la formation professionnelle, a suggéré au Président du comité la possibilité d'offrir aux parents du territoire de la Commission scolaire la chance d'assister à une représentation de la pièce Les blues des parents mélangés présentée par la troupe de théâtre professionnelle Piperni. Étant donné que la fin de l'année scolaire approche à grands pas, il est déterminé que monsieur Joël Francoeur s'informe auprès de monsieur Joncas pour que cette pièce soit offerte en 2007-2008.

NOMINATION D'UN MEMBRE AU COMITÉ CONSULTATIF EHDAA

RÉSOLUTION

Il est proposé par monsieur Léon Boulet, et résolu :

CP-0805-08 que le comité de parents entérine la position prise par le Président et approuvée par quatre représentants du comité par voie téléphonique le 17 avril menant à l'avis fourni le 18 avril 2007 à madame Linda Thibault, coordonnatrice à l'enseignement des jeunes, à l'effet d'approuver la nomination de madame Marie Vallerand à titre de membre du comité consultatif EHDAA pour l'année scolaire 2006-2007.

FORMATION SUR LE RENOUVEAU PÉDAGOGIQUE

Monsieur Joël Francoeur mentionne que huit personnes se sont inscrites à la formation qui sera offerte par monsieur Roger Francoeur le 14 mai 2007. Malgré le peu d'inscriptions, les membres du comité se disent d'accord pour maintenir la tenue de cette formation. Par contre, le service d'autobus ne sera pas offert. Madame Minville et messieurs Guy Gasse et Joël Francoeur signalent qu'ils seront présents à la formation. Les représentants affirment qu'ils feront un rappel sur la tenue de cette formation dans leur conseil d'établissement respectif.

SUIVI DES DÉPENSE

Monsieur Joël Francoeur, trésorier, fait un suivi des dépenses. Le solde restant sur le budget de 17 354$ du comité de parents est de 10 370$.

COMITÉ LOCAL MELS-MESS

Monsieur Joël Francoeur mentionne que la rencontre qui devait avoir lieu le 31 mai 2007 a été remise au 6 juin et qu'elle se tiendra à Mont-Louis.

COMMISSAIRES-PARENTS

Commissaire-parent - niveau primaire

Le 24 avril, monsieur Guy Gasse a assisté à la séance du conseil des commissaires; voici quelques-uns des sujets traités :

- L'élection de monsieur Jean-Pierre Pigeon à la présidence du conseil des commissaires;

- La nomination de monsieur Franckie Lévesque à la Commission sectorielle institutionnelle du CLD de La Haute-Gaspésie;

- La nomination de monsieur Jean-Marc Lemieux à coalition «Assez, c'est assez» de La Haute-Gaspésie;

- L'adoption du Cahier d'effectifs du personnel de soutien 2007-2008;

- L'adoption du Calendrier des délais de conservation;

- L'acceptation du renouvellement du contrat de services bancaires;

Commissaire-parent - niveau secondaire

Madame Marie-France Minville a assisté à la session de travail du conseil des commissaires qui avait lieu le 17 avril 2007 à laquelle madame Pâquerette Sergerie a déposé sa démission à titre de présidente et de commissaire de la Commission scolaire. Madame Minville ajoute qu'elle a également assisté à la séance du conseil des commissaires et à la séance du comité exécutif le 24 avril 2007 ainsi qu'à une séance extraordinaire le 7 mai 2007.

MOT À MADAME PÂQUERETTE SERGERIE

Il est déterminé que le Président, au nom du comité de parents, fasse parvenir une carte spéciale à madame Pâquerette Sergerie pour la féliciter et la remercier de son implication et de son dévouement des dernières années au sein de la Commission scolaire des Chic-Chocs.

RAPPORT BERGER-JACQUES

Monsieur Guy Gasse demande ce que le comité de parents compte faire de la copie du Rapport Berger-Jacques transmise à monsieur Joël Francoeur. Ce dernier précise que lors de la séance du 13 mars 2007, il a été déterminé qu'une lettre soit transmise à monsieur Jean Letarte demandant à ce qu'une copie papier du Rapport soit mise à la disposition du Président et non du comité. Monsieur Francoeur ajoute qu'à son avis le comité de parents n'a pas à rendre public le dit document ni à entreprendre d'autres actions.

ÉVALUATION DE LA SÉANCE

Les membres du comité semblent satisfaits du déroulement de la séance. Monsieur Léon Boulet mentionne qu'il serait pertinent que le Président contacte les membres du comité avant la tenue de chaque séance afin de s'assurer du quorum. Monsieur Francoeur précise que c'est ce qu'il a fait avant la séance du soir même. Les membres envisagent la possibilité que les séances soient tenues par conférence téléphonique.

DATE

Il est déterminé que la prochaine séance du comité de parents aura lieu le 12 juin 2007 à 19h30 à l'endroit habituel.

POINTS À DISCUTER À LA PROCHAINE SÉANCE

- Rapport annuel 2006-2007

- Lettre à monsieur Jean Letarte, directeur général, concernant les nominations des représentants au comité de parents aux assemblées générales en septembre 2007.

LEVÉE DE LA SÉANCE

L'ordre du jour étant épuisé, il est proposé par monsieur Léon Boulet :

CP-0703-08 que la séance soit levée à 10h12.