OUVERTURE
Le Président du comité, monsieur Christian Pellletier, souhaite la bienvenue aux membres présents.

VÉRIFICATION DU QUORUM

7 membres sont présents et forment quorum, mesdames et messieurs :
M^me Marie-France Minville, école Esdras-Minville;
M^me Josée Pagé, école des Prospecteurs;
M. Christian Pelletier, école de l'Anse;
M. Joël Francoeur, école Notre-Dame;
M. Guy Boulay, école Saint-Paul;
M. Jean-Pierre Denis, école aux Quatre-Vents;
M. Guy Gasse, école Gabriel-Le Courtois.

Le comité de parents compte aussi 6 autres élus qui ne sont pas présents à la séance soit :
M^me Nadia Laflamme, écoles Saint-Norbert et de l'Escabelle;
M^me Sylvie Héroux, école des Bois-et-Marées;
M^me Sylvie Denis, école C.-E.-Pouliot;
M. René Robinson, école Saint-Antoine.

Messieurs Magella Émond (école St-Maxime) et Steve Synnott (école St-Joseph-Alban) ont avisé de leur absence.

- Assistent aussi à la rencontre :
M. Daniel Spooner, substitut de l'école de l'Anse
M^me Manon Jalbert, membre du conseil d'établissement - Notre-Dame-du-Sacré-Cœur
M. Marc Fournier, président du conseil d'établissement de l'école Antoine-Roy
M. Jean Letarte, directeur général de la Commission scolaire des Chic-Chocs
M^me France Gagnon, directrice des Services éducatifs
M^me Marie-Noëlle Dion, secrétaire du comité de parents

LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

1. Ouverture

2. Vérification du quorum

3. Lecture et adoption de l'ordre du jour

4. Présentation de M. Jean Letarte, directeur général de la Commission scolaire

5. Consultation sur le Cadre d'organisation des services éducatifs dans les écoles 2007-2008 et sur les Règles relatives au passage des élèves du primaire au secondaire et du premier cycle au deuxième cycle du secondaire

5.1 Présentation de Mme France Gagnon, directrice des services éducatifs
5.2 Recommandations

6. Plan d'action 2006-2007 du comité de parents

7. Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2006

7.1 Adoption
7.2 Suivi

8. Présentation du cartable du comité de parents

9. L'Ordre du mérite de la Commission scolaire

9.1 Dépôt du formulaire
9.2 Élection d'un représentant du Comité de parents au Comité d'évaluation de l'Ordre du mérite

10. Comité de veille stratégique de la Commission scolaire

10.1 Élection d'un représentant du comité de parents au comité de veille stratégique

11. Le calendrier relatif à la consultation auprès du comité de parents 2006-2007

12. Rapport des représentants aux divers comités

12.1 Comité local MELS-MESS
12.2 ACPBGI
12.3 Comité d'étude des demandes d'admission exceptionnelle
12.4 Comité consultatif sur le transport scolaire
12.5 Commissaires-parents

13. Élection

14. Correspondance et dépôt de documents

15. Autres affaires :

15.1 Représentants au comité de parents
15.2 Formation sur la réforme scolaire
15.3 Formation offerte aux conseils d'établissement

16. Prochaine rencontre

16.1 Date
16.2 Points à discuter à la prochaine séance

17. Levée de la séance

Après la lecture du projet d'ordre du jour par le Président, il est proposé par madame Marie-France Minville,

CP-0702-01 que l'ordre du jour soit adopté tel que présenté avec l'ajout « Élection » au point 13.

PRÉSENTATION DE M. JEAN LETARTE, DIRECTEUR GÉRÉRAL DE LA CS

Monsieur Letarte se présente aux membres du comité. Il fait part de son parcours professionnel, de ses valeurs et de ses croyances.

CONSULTATION SUR LE CADRE D'ORGANISATION DES SERVICES ÉDUCATIFS DANS LES ÉCOLES 2007-2008 ET SUR LES RÈGLES RELATIVES AU PASSAGE DES ÉLÈVES DU PRIMAIRE AU SECONDAIRE ET DU PREMIER CYCLE AU DEUXIÈME CYCLE DU SECONDAIRE

PRÉSENTATION DE M^ME FRANCE GAGNON, DIRECTRICE DES SERVICES ÉDUCATIFS

Madame France Gagnon présente les documents déposés en consultation et répond aux questions

RECOMMANDATIONS

Madame Gagnon précise que le comité de parents a jusqu'au 13 avril 2007 pour transmettre ses recommandations à la direction des Services éducatifs. Il est déterminé que les résolutions relatives aux documents déposés en consultation soient rédigées lors de la séance du 10 avril 2007.

PLAN D'ACTION 2006-2007 DU COMITÉ DE PARENTS

Le Plan d'action 2006-2007, préparé par le sous-comité composé de madame Marie-France Minville et de messieurs Christian Pelletier, Guy Gasse et Joël Francoeur, est déposé auprès des membres du comité. Concernant la rubrique « Information aux parents », madame Josée Pagé suggère que les séances d'information sur la réforme scolaire devraient être offertes à quatre endroits au lieu de trois soit à Gaspé, Grande-Vallée, Sainte-Anne-des-Monts et Murdochville.

Il est proposé par monsieur Joël Francoeur, et résolu :

CP-0702-02 que le Plan d'action 2006-2007 du comité de parents soit adopté tel que modifié et qu'il puisse être bonifié au cours des prochains mois.

Information aux parents

Afin de pouvoir offrir une formation portant sur la réforme scolaire à chacune des assemblées générales au début de l'année scolaire 2007-2008, il est déterminé que les représentants du comité de parents iront en consultation auprès des membres des conseils d'établissement pour recueillir leurs interrogations sur le sujet. Les questions soulevées seront transmises à madame France Gagnon, directrice des Services éducatifs, qui préparera une formation en fonction des éléments qu'elle aura reçus.

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 DÉCEMBRE

ADOPTION

Il est proposé par madame Josée Pagé, et résolu :

CP-0702-03 que le procès-verbal de la séance tenue le 12 décembre 2006 soit adopté tel que présenté.

SUIVI

Formation offerte par la Fédération des comités de parents du Québec (FCPQ)
Thème de la formation : « Le comité de parents : pivot de la participation parentale » Il est entendu que cette formation sera donnée aux membres du comité de parents le samedi 28 avril 2007 en après-midi à l'école Esdras-Minville à Grande-Vallée. La demande de formation peut être faite auprès de la FCPQ 15 jours avant la date désirée.

Rapport Berger-Jacques
Les membres du comité souhaitent que des représentants de la Commission scolaire viennent les entretenir au sujet du Rapport Berger-Jacques. Monsieur Guy Boulay propose que le président du comité de parents fasse parvenir au directeur général de la Commission scolaire une demande formelle de rencontre au sujet du Rapport Berger-Jacques. Les membres veulent que cette rencontre porte sur les recommandations du Rapport et qu'une copie papier du dit Rapport soit mise à la disposition du président du comité de parents. Monsieur Pelletier fera le suivi.

PRÉSENTATION DU CARTABLE DU COMITÉ DE PARENTS

Au début de la séance, les valises contenant les cartables du comité de parents ont été distribuées aux personnes suivantes : M^me Marie-France Minville, M^me Josée Pagé, M. Joël Francoeur, M. Guy Boulay, M. Jean-Pierre Denis, M. Guy Gasse, M. Daniel Spooner et M^me Manon Jalbert. Ainsi, 8 valises ont été distribuées.

Madame Marie-Noëlle Dion, secrétaire du comité de parents, présente le contenu du cartable aux membres présents.

L'ORDRE DU MÉRITE DE LA COMMISSION SCOLAIRE

DÉPÔT DU FORMULAIRE
Madame Marie-Noëlle Dion remet le formulaire de mise en candidature au président du comité de parents et mentionne que tous les documents concernant l'Ordre du mérite sont disponibles sur le site Internet de la Commission scolaire des Chic-Chocs.

ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DU COMITÉ DE PARENTS AU COMITÉ D'ÉVALUATION DE L'ORDRE DU MÉRITE

Un comité composé de cinq personnes doit être formé pour l'évaluation des dossiers soumis dans le cadre de l'Ordre du mérite de la Commission scolaire. Ce comité doit être formé de deux commissaires, du directeur général, de l'agente d'information et d'un membre du comité de parents.

Il est proposé par monsieur Joël Francoeur, et résolu :

CP-0702-04 que madame Josée Pagé soit la représentante du comité de parents au comité d'évaluation de l'Ordre du mérite de la Commission scolaire pour l'année scolaire 2006-2007.

COMITÉ DE VEILLE STRATÉGIQUE DE LA COMMISSION SCOLAIRE

ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DU COMITÉ DE PARENTS AU COMITÉ DE VEILLE STRATÉGIQUE

Le comité de veille stratégique doit être composé du directeur général, de la directrice des Services éducatifs, du directeur du Service de l'éducation des adultes et de la formation professionnelle, d'un commissaire, d'un directeur d'école primaire, d'un directeur d'école secondaire, d'un directeur de centre, de deux professionnels, d'une personne-ressource et d'un membre du comité de parents.

Il est proposé par monsieur Joël Francoeur, et résolu :

CP-0702-05 que madame Josée Pagé soit la représentante du comité de parents au comité de veille stratégique pour l'année scolaire 2006-2007.

LE CALENDRIER RELATIF À LA CONSULTATION AUPRÈS DU COMITÉ DE PARENTS 2006-2007

Les membres du comité de parents ont reçu le calendrier par courrier postal avant la tenue de la séance.

RAPPORT DES REPRÉSENTANTS AUX DIVERS COMITÉS

COMITÉ LOCAL MELS-MESS

Monsieur Pelletier mentionne qu'il n'y a pas eu de rencontre de ce comité. La prochaine rencontre du comité aura lieu le 23 février à Gaspé. Monsieur Joël Francoeur se propose d'y assister. Il contactera la personne responsable du comité MELS-MESS à la Commission scolaire, madame Linda Thibault.

ACPBGI

Les 24 et 25 février 2007, monsieur Guy Gasse assistera aux rencontres de l'Association qui se tiendront à Rimouski.

COMITÉ D'ÉTUDE DES DEMANDES D'ADMISSION EXCEPTIONNELLE

Le représentant sur ce comité, monsieur Magella Émond, est absent de la séance.

COMITÉ CONSULTATIF SUR LE TRANSPORT SCOLAIRE

Monsieur Guy Boulay a assisté à une rencontre de ce comité le 18 décembre 2006 à Gaspé. Au menu de cette rencontre: la campagne de sécurité « Wô minute! », les contrats spéciaux pour les services particuliers, le programme de formation pour les conducteurs d'autobus scolaires « Stop à la violence » et la démonstration du logiciel Géobus. La prochaine rencontre de ce comité est le 19 février à Gaspé.

COMMISSAIRES-PARENTS

Commissaire-parent – niveau secondaire

Le 16 janvier, madame Marie-France Minville a assisté à une rencontre du comité de travail; voici les sujets traités :

- présentation du projet éducatif et du plan de réussite des écoles de Mont-Louis et de Marsoui par madame Colette Malouin et les présidents des conseils d'établissement;

- présentation du programme intitulé « projet personnel d'orientation » (PPO) qui est offert aux élèves de Mont-Louis cette année. Madame Minville mentionne que ce programme a un fonctionnement très intéressant.

Madame Marie-France Minville a assisté à la séance du conseil des commissaires le 23 janvier 2007 et à une session de travail du comité exécutif le 8 février.

Commissaire-parent - niveau primaire

Monsieur Guy Gasse mentionne que lors de la séance du conseil des commissaires du 23 janvier 2007 il a été question :

- du Mémoire sur le Plan directeur du Parc national Forillon;

- de l'Ordre du mérite de la Commission scolaire;

- de la bourse Idée... Affaires;

- de l'adoption du calendrier scolaire 2007-2008.

- Monsieur Gasse ajoute qu'il a assisté à une séance de travail du comité exécutif le 8 février concernant, entre autres, les ententes possibles entre commission scolaire et syndicats.

ÉLECTION

Le président du comité de parents, monsieur Christian Pelletier, présente sa lettre de démission aux représentants du comité de parents. C'est avec regret que monsieur Pelletier démissionne de son poste de président et de membre du comité de parents. Monsieur Pelletier suggère un tour de table afin de savoir s'il y a des membres intéressés à le remplacer à la présidence du comité. Monsieur Joël Francoeur fait part de son intérêt à assumer la tâche de président du comité.

Il est proposé par monsieur Guy Gasse et appuyé par monsieur Guy Boulay :

CP-0702-06 que monsieur Joël Francoeur soit déclaré élu président du comité de parents.

CORRESPONDANCE ET DÉPÔT DE DOCUMENTS

Monsieur Christian Pelletier remet le Cahier de consultation de la FCPQ à madame Marie-France Minville et à messieurs Guy Gasse et Joël Francoeur. Un cahier sera également transmis à madame Sylvie Denis, trésorière du comité. Il est déterminé que ces membres feront parvenir leurs éléments de réponse à la secrétaire du comité et que cette dernière compilera les données dans le document original qu'elle transmettra par la suite à la FCPQ.

Monsieur Pelletier transmet au nouveau président du comité de parents, monsieur Joël Francoeur, la lettre rédigée par madame Pâquerette Sergerie, présidente de la Commission scolaire, à l'attention du ministre Jean-Marc Fournier au sujet de l'implantation de la maternelle 4 ans.

Monsieur Pelletier dépose une lettre provenant de la Commission scolaire De la Jonquière. Cette lettre réclame l'appui du comité de parents de la CS des Chic-Chocs. La lettre demande que le public puisse assister à l'assemblée générale de la FCPQ (qui a lieu en mai à chaque année à Québec) mais sans le droit de vote, que les délégués régionaux de la FCPQ n'aient pas le droit de vote et que le droit de vote soit réservé aux membres seulement. Monsieur Guy Gasse apportera cette lettre lors des rencontres de l'ACPBGI qui se tiendront les 24 et 25 février et elle fera l'objet d'une consultation.

REPRÉSENTANTS AU COMITÉ DE PARENTS

Madame Manon Jalbert, membre du conseil d'établissement de l'école Notre-Dame-du-Sacré-Cœur, et monsieur Marc Fournier, président du conseil d'établissement de l'école Antoine-Roy n'ont pas été élus, lors des assemblées générales, à titre de représentants au comité de parents. Étant donné cet état de fait, monsieur Christian Pelletier les informe qu'ils peuvent tout de même assister aux rencontres du comité de parents mais sans avoir le droit de vote. Monsieur Fournier mentionne qu'il n'a pas d'intérêt à assister aux séances du comité dans ces conditions. Madame Jalbert fait part de son intérêt à assister aux prochaines séances du comité.

FORMATION SUR LA RÉFORME SCOLAIRE

En lien avec la rubrique « Information aux parents » du Plan d'action 2006-2007 du comité de parents, monsieur Guy Gasse mentionne qu'il serait intéressant d'obtenir une formation sur la réforme scolaire par monsieur Roger Francoeur du MELS.

FORMATION OFFERTE AUX CONSEILS D'ÉTABLISSEMENT

Monsieur Jean Letarte, directeur général de la Commission scolaire, informe les représentants qu'ils peuvent s'inscrire à la formation qui sera offerte par monsieur Jean-Pierre Rathé aux membres des conseils d'établissement le 24 février 2007. Monsieur Letarte invite les représentants du comité de parents à promouvoir cette formation au sein de leurs conseils d'établissement respectifs.

DATE

Il est déterminé que la prochaine séance du comité de parents aura lieu le 13 mars 2007 à 19h30 à l'endroit habituel.

POINTS À DISCUTER À LA PROCHAINE SÉANCE

- Formation sur la réforme scolaire offerte par monsieur Roger Francoeur du MELS

LEVÉE DE LA SÉANCE

Avant la levée de la séance, madame Marie-France Minville remercie, au nom des représentants du comité, monsieur Christian Pelletier pour son apport au comité de parents.

L'ordre du jour étant épuisé, il est proposé par madame Josée Pagé :

CP-0702-07 que la séance soit levée à 11h.