MOT DE BIENVENUE
Le Président du comité, monsieur Christian Pellletier, souhaite la bienvenue aux membres présents.

VÉRIFICATION DU QUORUM

7 membres sont présents et forment quorum, madame et messieurs :
M. Christian Pelletier, école de l'Anse;
M^me Marie-France Minville, école Esdras-Minville;
M. Joël Francoeur, école Notre-Dame;
M. Guy Boulay, école Saint-Paul;
M. Jean-Pierre Denis, école aux Quatre-Vents;
M. Guy Gasse, école Gabriel-Le Courtois;
M^me Sylvie Denis, école C.-E.-Pouliot.

Le Comité de parents compte aussi 6 autres élus qui ne sont pas présents à la séance soit :
M^me Nadia Laflamme, écoles Saint-Norbert et de l'Escabelle;
M^me Sylvie Héroux, école des Bois-et-Marées;
M. René Robinson, école Saint-Antoine;
M. Steeve Synnott, école Saint-Joseph-Alban;
M. Magella Émond, école Saint-Maxime.

La représentante, madame Josée Pagé (école des Prospecteurs) a avisé de son absence.

- Assistent aussi à la rencontre :

M^me France Gagnon, directrice des Services éducatifs;
M^me Marie-Noëlle Dion, secrétaire.

LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

1. Mot de bienvenue

2. Vérification du quorum

3. Lecture et adoption de l'ordre du jour

4. Procès-verbal de la séance du 23 octobre 2006

4.1 Adoption
4.2 Suivi

5. Consultation sur le calendrier scolaire 2007-2008 et sur les règles relatives à l'admission et à l'inscription des élèves dans les écoles 2007-2008

5.1 Présentation de Madame France Gagnon, directrice des Services éducatifs
5.2 Recommandations

6. Consultation sur un amendement à l'acte d'établissement 2006-2007 de l'école St-Rosaire

6.1 Recommandation

7. Règles de régie interne

7.1 Adoption ou modification

8. Politique de dépenses

8.1 Adoption ou modification

9. Trésorerie

9.1 Prévisions budgétaires
9.2 Inscription à des rencontres de formation
9.3 Cotisations à l'Association des Comités de Parents du Bas St-Laurent, de la Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine (ACPBGI)
9.4 Abonnement à la revue « Action Parents »

10. Rapport des représentants aux divers comités

10.1 Comité local MELS-MESS
10.2 ACPBGI
10.3 Comité d'étude des demandes d'admission exceptionnelle
10.4 Comité consultatif EHDAA
10.5 Comité consultatif sur le transport scolaire
10.6 Commissaires-parents

11. Plan d'action 2006-2007 du Comité de parents

12. Correspondance et dépôt de document

13. Autres affaires :

13.1 Conférence de presse de la Commission scolaire
13.2 Site Internet du comité de parents
13.3 La réforme VS les élèves

14. Prochaine séance

14.1 Date
14.2 Points à discuter

15. Levée de la séance

Après la lecture du projet d'ordre du jour par le Président, il est proposé par monsieur Jean-Pierre Denis,

CP-0611-01 que l'ordre du jour soit adopté tel que modifié avec trois ajouts au point 13, « Autres affaires ».

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 OCTOBRE

ADOPTION
Il est proposé par monsieur Joël Francoeur, et résolu :

CP-0611-02 que le procès-verbal de la séance tenue le 23 octobre 2006 soit adopté tel que modifié.

SUIVI
Lors de la séance du 23 octobre, madame Marie-France Minville a été nommée à titre de représentante sur le Comité de dérogation aux admissions des élèves. Après vérification, il se trouve que ce comité n'existe plus depuis plusieurs années.

Lors de cette même séance, messieurs Guy Gasse et Jean Pierre Denis ont respectivement été nommés représentant et substitut sur le Comité consultatif EHDAA de la Commission scolaire. Après vérification, le Comité de parents n'a pas à nommer de représentant au Comité consultatif EHDAA mais bien de nommer les parents d'élèves EHDAA qui feront partie du Comité consultatif EHDAA (voir article 185 de la LIP). Ensuite, un représentant du Comité consultatif EHDAA sera désigné parmi les parents membres de ce comité pour faire partie du Comité de parents (voir article 189 de la LIP). Il est déterminé que les membres du Comité consultatif EHDAA seront nommés lors de la prochaine séance du Comité de parents qui aura lieu le 12 décembre 2006.

Monsieur Christian Pelletier précise que les dirigeants de la Commission scolaire rencontreront, au cours du mois de décembre, les membres des conseils d'établissement en trois endroits distincts du territoire de la Commission scolaire pour une présentation du Rapport Berger-Jacques.

Monsieur Guy Gasse informe les membres au sujet de la rencontre régionale de l'Association des Comités de Parents du Bas St-Laurent, de la Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine qui se tiendra le 2 décembre 2006 à Trois-Pistoles. Monsieur Christian Pelletier remet aux membres les dépliants d'information relatifs à cette rencontre ayant pour thématique « L'école au cœur de la communauté! ».

Madame Sylvie Denis demande si un suivi a été effectué au sujet de l'achat des valises et des cartables. Aucun suivi n'a été fait en ce sens. Il est proposé par monsieur Joël Francoeur que madame Sylvie Denis s'informe auprès de monsieur Daniel Lemieux, secrétaire général, et qu'elle procède à l'achat des 13 valises, des 13 cartables et des fascicules publiés par la Fédération des comités de parents du Québec.

CONSULTATION SUR LE CALENDRIER SCOLAIRE 2007-2008 ET SUR LES RÈGLES RELATIVES À L'ADMISSION DES ÉLÈVES DANS LES ÉCOLES 2007-2008

PRÉSENTATION DE M^ME FRANCE GAGNON, DIRECTRICE DES SERVICES ÉDUCATIFS
Madame France Gagnon présente les documents déposés en consultation et répond aux questions des membres.

RECOMMANDATIONS
Il est proposé par monsieur Christian Pelletier que les résolutions relatives aux documents en consultation soit rédigées lors de la prochaine séance du comité qui aura lieu le 12 décembre 2006.

CONSULTATION SUR UN AMENDEMENT À L'ACTE D'ÉTABLISSEMENT 2006-2007 DE L'ÉCOLE ST- ROSAIRE

RECOMMANDATION
Après les discussions sur le projet présenté, il est proposé par monsieur Guy Boulay, et résolu :

CP-0611-03 que le Comité de parents se dise en accord avec l'amendement proposé à l'acte d'établissement 2006-2007 de l'école St-Rosaire.

RÈGLES DE RÉGIE INTERNE

ADOPTION OU MODIFICATION
Il est proposé par monsieur Jean-Pierre Denis, et résolu :

CP-0611-04 d'adopter les règles de régie internes telles que présentées.

La page de présentation du document sera mise à jour avec la date d'adoption. La page 10 du document sera reproduite et remise aux membres lors de la prochaine séance du comité.

POLITIQUE DE DÉPENSES

ADOPTION OU MODIFICATION
Il est proposé par madame Sylvie Denis, et résolu :

CP-0611-05 d'adopter la politique de dépenses telle que présentée.

TRÉSORERIE

PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES
Madame Sylvie Denis fait part de son intention de contacter le directeur du Service des ressources matérielles, financières et de l'informatique pour obtenir de l'information au sujet du budget 2005-2006. Madame Marie-France Minville qui a en main cette information, remet le plan du budget 2005-2006 à madame Denis. Cette dernière informe les représentants sur les répartitions du budget 2005-2006 du Comité de parents. Madame Sylvie Denis propose de présenter un plan financier annuel à la prochaine séance du Comité.

INSCRIPTION À DES RENCONTRES DE FORMATION
Messieurs Guy Gasse et Guy Boulay font part de leur intérêt à participer à la rencontre régionale de l'Association des Comités de Parents du Bas St-Laurent, de la Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine qui se tiendra le 2 décembre 2006 à Trois-Pistoles. Le Comité accepte les inscriptions des deux représentants.

Monsieur Christian Pelletier fait part de son intérêt à participer au Conseil général de la Fédération des comités de parents du Québec qui se tiendra le 18 novembre 2006 sous le thème « La réforme de l'éducation, on en parle ». Le coût de l'hébergement doit être assumé par le Comité de parents. Monsieur Joël Francoeur propose l'acceptation de l'inscription de monsieur Pelletier pour cette rencontre.

COTISATIONS À L'ACPBGI
Madame Marie-France Minville propose que les cotisations de 35,00$ par membre soient acheminées à l'Association des Comités de Parents du Bas St-Laurent, de la Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine.

ABONNEMENT À LA REVUE « ACTION PARENTS »

Il est proposé par le Comité, et résolu :

CP-0611-06 que madame Sylvie Denis procède à l'abonnement de 11 représentants.

RAPPORT DES REPRÉSENTANTS AUX DIVERS COMITÉS
Monsieur Christian Pelletier demande à ceux qui ont des rapports de délégation de transmettre un compte-rendu écrit à la secrétaire du Comité, et ce, à chaque séance.

COMITÉ LOCAL MELS-MESS
Une rencontre de ce comité avait lieu le vendredi 27 octobre 2006 à Gaspé. Monsieur Christian Pelletier affirme avoir été informé de la tenue de cette rencontre le 26 octobre. Monsieur Pelletier et son substitut à ce comité ne se sont pas présentés à la rencontre par manque de disponibilité.

Il est proposé par monsieur Jean-Pierre Denis, et résolu :

CP-0611-07 qu'une lettre signée par le Président soit transmise au responsable du comité local MELS-MESS afin d'obtenir le procès-verbal de la rencontre tenue le 27 octobre 2006. La lettre doit également aviser le destinataire qu'il serait apprécié que les avis de convocation soient envoyés plus tôt dans le temps.

COMITÉ D'ÉTUDE DES DEMANDES D'ADMISSION EXCEPTIONNELLE
Le représentant sur ce comité, monsieur Magella Émond, est absent de la séance.

COMITÉ CONSULTATIF EHDAA
Le Comité de parents procèdera à la nomination des membres du Comité consultatif
EHDAA à la séance du 12 décembre 2006.

COMMISSAIRES-PARENTS

Commissaire-parent - niveau secondaire

Madame Marie-France Minville informe les membres des points suivants :

- Le projet de division du territoire en circonscriptions électorales est presque complété.
- La candidature du commissaire, monsieur Franckie Lévesque, a été soumise au Centre de Réadaptation de la Gaspésie.
- Madame Minville siège sur le Conseil des commissaires, sur le Comité exécutif du Conseil des commissaires et sur le Comité d'appréciation du directeur général.
- Une rencontre spéciale s'est tenue le 19 novembre pour la nomination du nouveau directeur général de la Commission scolaire, monsieur Jean Letarte.
- Le 28 octobre 2006, madame Minville à assisté à une formation sur l'éthique.
- Madame Marie-France Minville soumet la possibilité qu'une formation soit offerte aux membres du Comité de parents par la Fédération des commissions scolaire du Québec (FCSQ) portant sur les liens que doivent entretenir réciproquement le Comité de parents et la Commission scolaire. Monsieur Christian Pelletier s'informera à ce sujet auprès de la FCSQ.

Commissaire-parent - niveau primaire

- Monsieur Guy Gasse a assisté à la rencontre du Comité du budget le 6 novembre 2006. Le directeur du Service des ressources matérielles, financières et de l'informatique, monsieur Martin Savoie, à présenté le bilan financier de l'année 2005-2006 de la Commission scolaire.
- Monsieur Gasse siège sur le Conseil des commissaires et sur le Comité exécutif.

PLAN D'ACTION 2006-2007 DU COMITÉ DE PARENTS
Madame Marie-France Minville fait état des priorités 2005-2006 du Comité de parents. L'an dernier, la principale priorité était les services complémentaires.

Après discussions, trois priorités ont été déterminées pour l'année 2006-2007 :

1- Les Services éducatifs
2- La formation professionnelle
3- La formation aux parents

Pour inciter une augmentation du taux de participation des parents, Madame Marie-France Minville propose que le calendrier des rencontres du Comité de parents soit transmis aux membres des conseils d'établissement et du Conseil des commissaires.

CORRESPONDANCE ET DÉPÔT DE DOCUMENT
Il n'y a pas de correspondance.

Monsieur Guy Gasse dépose deux documents pour fins de reproduction par la secrétaire :
- Poursuivre le renouveau pédagogique - Automne 2006
- L'organisation des services éducatifs aux élèves à risque et aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage - Document du MELS (2006)