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Comité de parents de
la C. S. des Chic-Chocs
102, rue Jacques-Cartier
Gaspé (Québec)  G4X 2S9

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Procès-verbaux et ordres du jour

Procès-verbal de la 1re séance 2006-2007 du Comité de parents de la Commission scolaire des Chic-Chocs, tenue à l'école Esdras-Minville de Grande-Vallée, le 23 octobre 2006 à 19 h 30.

 
1.

MOT DE BIENVENUE
Le Secrétaire général de la Commission scolaire des Chic-Chocs, conformément à l'article 190 de la LIP, souhaite la bienvenue aux participants et salue la présence du directeur général par intérim, monsieur Yvan Landry.

 


2.

PRÉSENTATION DES MEMBRES 2006-2007, VÉRIFICATION DU QUORUM ET VÉRIFICATION DES COORDONNÉES

- Le secrétaire général procède à la présentation des membres présents : 8 représentants des 13 membres élus en assemblées générales sont présents soit les personnes suivantes :
M. Christian Pelletier, école de l'Anse;
Mme Marie-France Minville, école Esdras-Minville;
M. Joël Francoeur, école Notre-Dame;
M. Guy Boulay, école Saint-Paul;
M. Jean-Pierre Denis, école aux Quatre-Vents;
M. Guy Gasse, école Gabriel-Le Courtois;
M. Magella Émond, école Saint-Maxime;
Mme Sylvie Denis, école C.-E.-Pouliot.

- Le Comité de parents compte aussi 5 autres élus qui ne sont pas présents à la rencontre soit :
Mme Nadia Laflamme, écoles Saint-Norbert et de l'Escabelle
Mme Sylvie Héroux, école des Bois-et-Marées
M. René Robinson, école Saint-Antoine
M. Steeve Synnott, école Saint-Joseph-Alban
Mme Josée Pagé, école des Prospecteurs

- Le quorum de la rencontre (7 personnes) est donc atteint avec 8 élus présents.

- Assistent aussi à la rencontre :

M. Daniel Spooner, substitut de l'école de l'Anse
Mme Lise Chartrand, présidente du Conseil d'établissement de l'école Saint-Rosaire
M. Yvan Landry, directeur général par intérim de la CS des Chic-Chocs
M. Daniel Lemieux, secrétaire général et régisseur du transport

- Le secrétaire général procède à une vérification des coordonnées des membres présents à la séance.

 
3.

LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

1. Mot de bienvenue

2. Présentation des membres 2006-2007, vérification du quorum et vérification des coordonnées

3. Lecture et adoption de l'ordre du jour

4. Élections

4.1 Nomination d'une présidente ou d'un président d'élection;
4.2 Nomination d'une secrétaire ou d'un secrétaire d'élection;
4.3 Nomination de deux scrutatrices ou scrutateurs;
4.4 Élection à la présidence;
4.5 Élection d'une ou d'un commissaire-parent du primaire;
4.6 Élection d'une ou d'un commissaire-parent du secondaire;
4.7 Nomination à la vice-présidence;
4.8 Nomination d'une trésorière ou d'un trésorier;
4.9 Nomination d'une ou d'un secrétaire du comité de parents

5. Représentants sur les comités de la Commission scolaire

5.1 Représentant au Comité de dérogation aux admissions des élèves;
5.2 Représentant au Comité local MELS MSSS;
5.3 Représentant à l'Association des Comités de parents du Bas St-Laurent, Gaspésie et des Îles (ACPBGI);
5.4 Représentant au Comité des admissions exceptionnelles ;
5.5 Représentant du Comité EHDAA de la Commission scolaire;
5.6 Représentant sur le comité du transport scolaire

6. Procès-verbal de la rencontre du 7 juin 2006

6.1 Adoption
6.2 Suivi

7. Comité de parents 2006-2007

7.1 Rapport annuel 2005-2006;
7.2 Adoption du calendrier des rencontres du Comité de parents 2006-2007;
7.3 Discussion sur les priorités d'action 2006-2007

8. Trésorerie

8.1 Discussion sur les prévisions budgétaires 2006-2007;
8.2 Modalités de remboursement des membres

9. Correspondance

10. Site Internet du Comité de parents : www.cschic-chocs.net/comitedeparents

11. Possibilité de rencontre conférence à distance (par téléphone) ?

12. Autre sujet :

12.1 Rapport Berger-Jacques

13. Levée de l'assemblée

Après la lecture du projet d'ordre du jour par le Secrétaire général, son adoption est proposée par madame Marie-France Minville avec un ajout au point 12.1, soit : le rapport Berger Jacques.

 


4.

ÉLECTIONS

 
4.1

NOMINATION D'UNE PRÉSIDENTE OU D'UN PRÉSIDENT D'ÉLECTION
Monsieur Guy Gasse propose monsieur Yvan Landry;
Monsieur Joël Francoeur propose la fermeture des mises en candidature;
Monsieur Landry accepte et est nommé président d'élection.

 
4.2

NOMINATION D'UNE SECRÉTAIRE OU D'UN SECRÉTAIRE D'ÉLECTION
Monsieur Christian Pelletier propose monsieur Daniel Lemieux;
Monsieur Jean-Yves Denis propose la fermeture des mises en candidature;
Monsieur Lemieux accepte et est nommé secrétaire d'élection.

 
4.3

NOMINATION DE DEUX SCRUTATRICES OU SCRUTATEURS
Monsieur Magella Emond propose madame Lise Chartrand et monsieur Daniel Spooner;
Monsieur Christian Pelletier propose la fermeture des mises en candidature;
Madame Chartrand et monsieur Spooner acceptent et sont nommés scrutateurs.

 
4.4

ÉLECTION À LA PRÉSIDENCE
Sur appel du président d'élection :
Monsieur Magella Émond propose monsieur Christian Pelletier;
Monsieur Joël Francoeur propose monsieur Guy Gasse;
Madame Sylvie Denis propose monsieur Jean-Pierre Denis;
Madame Marie-France Minville propose la fermeture des mises en candidature;
Le président d'élection s'assure de l'acceptation des candidats :
Monsieur Jean-Pierre Denis refuse;
Monsieur Guy Gasse refuse;
Monsieur Christian Pelletier accepte et est déclaré élu par le président d'élection.

 
4.5

ÉLECTION D'UNE OU D'UN COMMISSAIRE-PARENT DU PRIMAIRE
Le président d'élection appelle les candidatures :
Monsieur Joël Francoeur propose monsieur Guy Gasse;
Monsieur Magella Émond propose la fermeture des mises en candidature;
Le président d'élection s'assure de l'acceptation du candidat;
Monsieur Guy Gasse accepte et est déclaré élu.

 
4.6

ÉLECTION D'UNE OU D'UN COMMISSAIRE-PARENT DU SECONDAIRE
Le président d'élection appelle les candidatures :
Monsieur Joël Francoeur propose madame Marie-France Minville;
Madame Sylvie Denis propose la fermeture des mises en candidature;
Le président d'élection s'assure de l'acceptation de la candidate;
Madame Marie-France Minville accepte et est déclarée élue.

 
4.7

NOMINATION À LA VICE-PRÉSIDENCE
Sur appel du président d'élection :
Monsieur Guy Boulay propose monsieur Joël Francoeur;
Monsieur Joël Francoeur propose madame Marie-France Minville;
Madame Marie-France Minville propose monsieur Magella Émond;
La fermeture des mises en candidature est proposée par monsieur Christian Pelletier;
Le président d'élection s'assure de l'acceptation des candidats ;
Monsieur Magella Émond refuse;
Madame Marie-France Minville refuse;
Monsieur Joël Francoeur accepte.
Monsieur Joël Francoeur est déclaré élu par le président d'élection.

 
4.8

NOMINATION D'UNE TRÉSORIÈRE OU D'UN TRÉSORIER
Le président d'élection appelle les candidatures :
Monsieur Joël Francoeur propose madame Sylvie Denis;
Monsieur Magella Émond propose la fermeture des mises en candidature;
Le président d'élection s'assure de l'acceptation de la candidate ;
Madame Sylvie Denis accepte et est élue trésorière.

 
4.9

NOMINATION D'UNE OU D'UN SECRÉTAIRE DU COMITÉ DE PARENTS
Avant de procéder aux mises en candidature, le directeur général par intérim, monsieur Yvan Landry, fait une proposition au Comité de parents, soit celle de fournir au comité une ressource du siège social, qui aura comme mandat d'assurer les services habituels pour les procès-verbaux et pour les convocations des membres du Comité de parents. La proposition étant fort bien accueillie par les membres du comité, une proposition a été faite en bonne et due forme :

Il est proposé par madame Marie-France Minville que madame Marie-Noëlle Dion, agente de communication agisse comme secrétaire du Comité de parents pour l'année 2006-2007 pour les tâches citées plus haut.

 
5.

REPRÉSENTANTS SUR LES COMITÉS DE LA COMMISSION SCOLAIRE

(Pour les nominations de représentants sur les comités, les membres conviennent de procéder par volontariat appuyé par une proposition d'un membre présent.)

 

 

5.1

REPRÉSENTANT AU COMITÉ DE DÉROGATION AUX ADMISSIONS DES ÉLÈVES
Monsieur Magella Émond propose madame Marie-France Minville;
Madame Marie-France Minville accepte et devient la représentante sur ce comité.

 
5.2

REPRÉSENTANT AU COMITÉ LOCAL MELS-MSSS
Monsieur Guy Gasse propose monsieur Christian Pelletier et monsieur Joël Francoeur comme substitut;
Messieurs Christian Pelletier et Joël Francoeur acceptent et deviennent le représentant et le substitut sur ce comité.

 
5.3

REPRÉSENTANT À L'ASSOCIATION DES COMITÉS DE PARENTS DU BAS ST-LAURENT, GASPÉSIE ET DES ÎLES (ACPBGI)
Monsieur Joël Francoeur propose monsieur Guy Gasse;
Monsieur Guy Gasse accepte et devient le représentant à cette association.

 
5.4

REPRÉSENTANT AU COMITÉ DES ADMISSIONS EXCEPTIONNELLES
Monsieur Christian Pelletier propose monsieur Magella Émond;
Monsieur Magella Émond accepte et devient le représentant sur ce comité.

 
5.5

REPRÉSENTANTS AU COMITÉ EHDAA DE LA COMMISSION SCOLAIRE
Monsieur Joël Francoeur propose monsieur Guy Gasse et monsieur Jean-Pierre Denis comme substitut;
Messieurs Guy Gasse et Jean-Pierre Denis acceptent et deviennent le représentant et le substitut sur ce comité.

 
5.6

REPRÉSENTANT SUR LE COMITÉ DU TRANSPORT SCOLAIRE
Madame Marie-France Minville propose monsieur Jean-Pierre Denis;
Madame Marie-France Minville propose monsieur Guy Boulay;
Monsieur Jean-Pierre Denis refuse;
Monsieur Guy Boulay accepte et devient le représentant sur ce comité.

 
6.

PROCÈS-VERBAL DE LA RENCONTRE DU 7 JUIN 2006

 
6.1

ADOPTION
Monsieur Joël Francoeur propose une dispense de lecture, le procès-verbal ayant été envoyé à chaque membre du Comité dans un délai acceptable.
Monsieur Guy Gasse propose l'adoption du procès-verbal.

 
6.2

SUIVI
Monsieur Guy Gasse fait un suivi du procès-verbal pour le bénéfice des nouveaux membres, en l'absence du président et du vice-président de 2005-2006.

Monsieur Guy Gasse précise que le colloque organisé par le Comité de parents de la Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine (GÎM) se tiendra le 2 décembre 2006 à Trois-Pistoles. Le document d'inscription sera acheminé aux membres par le nouveau président du Comité de parents, monsieur Christian Pelletier.

 
7.

COMITÉ DE PARENTS 2006-2007

 

 

7.1

RAPPORT ANNUEL 2005-2006
En l'absence de rapport annuel préparé par la présidence ou la vice-présidence de l'an passé, deux membres du comité siégeant en 2005-2006, soit madame Marie-France Minville et monsieur Guy Gasse prépareront une liste des sujets traités l'année dernière, liste à présenter à la séance du 14 novembre 2006.

 
7.2

ADOPTION DU CALENDRIER DES RENCONTRES DU CP 2006-2007
Suite à une discussion portant sur les meilleurs moments de tenir les séances régulières du Comité de parents en 2006-2007, il est proposé par monsieur Joël Francoeur que les rencontres se tiennent le 2e mardi du mois à 19h30 à l'École Esdras-Minville de Grande-Vallée, à compter du 14 novembre 2006.

 
7.3

DISCUSSION SUR LES PRIORITÉS D'ACTION 2006-2007
Les membres conviennent d'analyser l'organisation scolaire 2006-2007 et aussi de revoir les priorités 2005-2006 lors de la prochaine séance du 14 novembre avant de déterminer les priorités 2006-2007.

Les membres veulent aussi que les documents relatifs à la régie interne et au fonctionnement du Comité de parents soient préparés pour chaque membre et remis à la prochaine rencontre : monsieur Joël Francoeur en fait la proposition.
(Voir dans le classeur du Comité de parents à l'école Esdras-Minville)

Monsieur Joël Francoeur propose que le Comité de parents procède à l'achat d'une valise et d'un cartable pour chacun de ses membres.

 

 

8.

TRÉSORERIE

 

 

8.1

DISCUSSION SUR LES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2006-2007
Le budget 2006-2007 est de 13 000,00 $.

Si des dépenses déjà faites n'avaient pas été facturées, les membres sont priés de les faire parvenir à la trésorière.

Monsieur Guy Gasse propose d'autoriser le paiement de la facture de 1 880,18 $ sur le budget actuel pour la création du site Internet du Comité de parents.

   
8.2 MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES MEMBRES
Ces modalités font partie des règles de régie interne remboursables sur le formulaire de frais de déplacement de la Commission scolaire. La question sera ramenée à la prochaine rencontre du comité le 14 novembre.
   
9.

CORRESPONDANCE
Le nouveau président reçoit la correspondance reçue pour septembre.

   
10.

SITE INTERNET DU COMITÉ DE PARENTS :
www.cschic-chocs.net/comitedeparents

Les membres du Comité de parents 2005-2006, reconduits en 2006-2007, font état du projet de l'an dernier qui a donné lieu à la mise sur pied du site Internet réservé au Comité de parents et de l'importance de ce moyen d'information qui sera fonctionnel bientôt.

   
11. POSSIBILITÉ DE RENCONTRE-CONFÉRENCE À DISTANCE (PAR TÉLÉPHONE) ?
Les membres présents conviennent que les séances ordinaires doivent se faire sur place à Grande-Vallée et que toute séance tenue par conférence téléphonique devrait être sur mesure d'exception seulement. La question sera rediscutée à la prochaine séance.
   
12. AUTRE SUJET
   
12.1

RAPPORT BERGER-JACQUES
Sur une question du président, monsieur Christian Pelletier, le directeur général par intérim, monsieur Yvan Landry, fait le point sur la production de ce rapport et sur son cheminement actuel. Le directeur général fait état de la rencontre à venir au bureau du ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport, monsieur Jean-Marc Fournier, sur le sujet. Le rapport, qui est d'une importance cruciale pour la Commission scolaire, fait 7 recommandations en lien avec un sous-financement de la Commission scolaire dans le secteur des activités éducatives.

Les membres du Comité de parents demandent qu'une présentation du rapport soit à nouveau faite au comité pour le bénéfice des nouveaux membres autour de la table. Le directeur général accepte qu'une présentation du Rapport Berger-Jacques soit faite à la prochaine séance du comité qui se tiendra le 14 novembre 2006.

   
13. LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE
L'ordre du jour étant épuisé, la levée de la séance est proposée par madame Marie-France Minville à 21h30.
   
  Daniel Lemieux, secrétaire de la rencontre
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