Résolution CP-0905-14 |Politique alimentaire

Résolution CP-0905-13 | Organisation scolaire 2009-2010

Résolution CP-0904-12 | Répartition des ressources matérielles et financières entre les écoles et les centres (2010).

Résolution CP-0904-11 | Actes des établissements 2010.

Résolution CP-0812-08 | Cadre d’organisation des services éducatifs dans les écoles pour l’année 2009-2010.

Résolution CP-0812-07 | Règles relative à l’admission et à l’inscription des élèves dans les écoles 2009-2010.

Résolution CP-0812-06 | Consultation sur le calendrier scolaire 2009-2010

Résolution CP-0812-06 | Nomination au secrétariat du comité de parents

Résolution CP-0812-05 | Politiques relatives au maintient ou à la fermeture d’une école.

Résolution CP-2605-03 | CONSULTATION SUR L’ORGANISATION SCOLAIRE 2008-2009

Résolution CP-1103-04 | Consultation sur le Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2008-2011.

Résolution CP-1704-01 (version amandée) | Consultation sur le Règles de répartition des ressources entre les écoles, les centres et les services 2008-2009.

Résolution CP-0804-06| Consultation sur le Règles de répartition des ressources entre les écoles, les centres et les services 2008-2009.

Résolution CP-0804-05 |Consultation sur le Cadre d’organisation et de répartition des services éducatifs entre les écoles 2008-2009.

Résolution CP-0804-04 | Consultation sur un point spécifique concernant le choix d’une école (art. 4 de la LIP)

Résolution CP-0703-05 | PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES 2007-2010

Résolution CP-1211-04 | Consultation sur le calendrier scolaire 2008-2009.

Résolution CP-1211-05 | Consultation sur les Règles relatives au passage des élèves du primaire au secondaire et du premier au deuxième cycle du secondaire.

Résolution CP-1211-06 | Consultation sur les Règles relatives à l’admission des élèves dans les écoles 2008-2009.

Résolution CP-1211-07 |Consultation sur les modifications apportées aux Actes d’établissement 2007-2008.

Archives des avis et des projets 2006-2007

Archives des avis et des projets 2005-2006