Délégation de pouvoirs

Règlement relatif à la délégation de pouvoir

Activités éducatives - Jeunes

1. Règlement relatif à l'admission et à l'inscription des élèves dans les écoles

2. Règlement relatif au passage des élèves du primaire au secondaire et du premier au deuxième cycle du secondaire

3. Règlement relatif aux demandes d'admission exceptionnelle à l'éducation préscolaire et à l'enseignement primaire

4. Politique relative à l'organisation des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage

5. Cadre d'organisation des Services éducatifs 2010-2011

6. Politique culturelle

7. Politique relative aux saines habitudes de vie

Annexe A

Ressources humaines

1. Politique relative à la dotation en ressources humaines

2. Politique de gestion des gestionnaires

3. Politique relative au code d'éthique des gestionnaires

4. Politique relative à l'assiduité au travail

5. Politique relative à l'octroi de congé sans traitement et de congés sabbatiques à traitement différé

6. Règles relatives à la fourniture des équipements de protection

7. Procédure relative à la fermeture des établissements ou à la suspension des cours en cas d'intempéries

8. Politique relative au harcèlement psychologique en milieu scolaire

9. Politique de reconnaissance et de valorisation du personnel de la Commission scolaire

Ressources matérielles

1. Règlement relatif au transport des élèves

Annexes

2. Politique relative aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction

3. Règlement relatif à la disposition des biens meubles

4. Règlement relatif au prêt et à la location de biens meubles et immeubles

5. Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2010-2013

6. Actes d'établissement des écoles et des centres 2010-2011

Ressources financières

1. Règles de répartition des ressources entre les écoles, les centres et les services 2010-2011

Annexe A - Règles budgétaires des écoles 2010-2011
Annexe B - Règles budgétaires des centres 2010-2011

1.1 Administration des écoles primaires et secondaires

1.2 Conseils d'établissement

1.3 Lait-école

1.4 Entretien des biens meubles et conservation des immeubles

1.5 Entretien ménager

1.6 Consommation énergétique

1.7 Protection et sécurité

1.8 Mobilier, appareillage et outillage

1.9 Budgets décentralisés aux établissements pour AMT

1.10 Administration des centres des adultes

1.11 Agir autrement - Secondaire

1.12 Agir autrement - Primaire

1.13 Écoles en forme et en santé

1.14 Remplacement du matériel périssable PPO

1.15 Aide aux petites écoles

2. Règlement relatif à la compensation des frais de déplacement et de représentation

3. Politique en matière de finance sur les services de garde en milieu scolaire

4. Politique relative aux contributions financières exigées des parents ou des usagers

5. Procédure administrative relative aux modalités de recensement de l'effectif scolaire au 30 septembre 2010

Ressources informatiques

1. Politique relative à l'utilisation des systèmes électroniques

2. Politique relative à la gestion documentaire